Conditions générales (AGB)

Les présentes conditions générales (AGB) s'appliquent à tous les contrats conclus entre Artyom Zemchenko (ci-après « le prestataire ») et le client portant sur la conception, le développement, la mise en place et l'exploitation de systèmes numériques sur mesure pour la relation client — en particulier la mise en place et l'adaptation de CRM, l'intégration et la configuration d'agents d'IA, le raccordement de canaux de communication — ainsi qu'aux prestations de conseil et de développement associées.

Des conditions divergentes du client ne deviennent pas partie du contrat, sauf accord écrit exprès du prestataire.

L'étendue exacte des prestations — y compris celle d'une éventuelle exploitation courante (hébergement, maintenance, support) — résulte de l'offre écrite ou de la confirmation de commande correspondante. Toute modification ou extension de l'étendue des prestations requiert un accord écrit et peut entraîner une adaptation correspondante de la rémunération.

Le prestataire se réserve le droit de faire appel à des tiers qualifiés (sous-traitants) pour l'exécution des prestations.

Les offres du prestataire sont sans engagement et non contraignantes. Le contrat n'est formé que par une confirmation de commande écrite ou par le début de l'exécution des prestations.

Les accords verbaux accessoires requièrent une confirmation écrite pour être valables.

Le client est tenu de mettre à la disposition du prestataire, en temps utile et de manière complète, tous les documents, informations et accès nécessaires à l'exécution des prestations — en particulier aux données clients existantes, aux systèmes et aux canaux de communication à raccorder.

Les retards imputables à une coopération insuffisante du client ne sont pas à la charge du prestataire. Les surcoûts qui en résultent sont supportés par le client.

La rémunération résulte de l'offre ou de la confirmation de commande ; en cas d'exploitation courante (hébergement, maintenance, usage de l'IA, par exemple), une rémunération récurrente peut être convenue. Le prestataire appliquant le régime des petites entreprises prévu au § 19 UStG, aucune taxe sur le chiffre d'affaires n'est mentionnée.

Les factures sont payables sans escompte dans les 14 jours suivant leur date, sauf autre délai convenu.

Pour les projets dont le volume de commande dépasse 1 000 EUR, le prestataire est en droit d'exiger un acompte pouvant aller jusqu'à 50 % à la passation de la commande.

En cas de retard de paiement, le prestataire est en droit de facturer des intérêts moratoires au taux légal.

Toutes les œuvres réalisées dans le cadre de la commande (textes, designs, configurations, code et systèmes développés sur mesure) sont protégées par le droit d'auteur et demeurent dans un premier temps la propriété du prestataire.

Au paiement intégral de la rémunération convenue, le prestataire accorde au client un droit d'utilisation simple et non transférable pour la finalité contractuellement convenue, sauf convention contraire expresse. Les données apportées par le client lui-même (notamment les données de ses propres clients) restent en tout état de cause sa propriété.

Le prestataire est en droit d'utiliser les travaux réalisés pour le client à des fins de référence et dans son propre portfolio, dans la mesure où aucun accord contractuel de confidentialité ne s'y oppose et où aucune donnée client du client n'est divulguée.

Le prestataire exécute ses prestations avec la diligence d'un commerçant avisé. Aucune garantie ne peut être donnée quant à des résultats déterminés (en particulier une hausse du chiffre d'affaires, de la conversion ou de l'efficacité grâce au CRM ou à l'IA), ceux-ci dépendant de nombreux facteurs externes.

La responsabilité du prestataire est limitée au dol et à la faute lourde. La responsabilité pour faute légère est exclue dans la mesure permise par la loi, sauf en cas de manquement à des obligations contractuelles essentielles ou de dommages résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé.

Le montant de la responsabilité est plafonné à la valeur de la commande.

Les deux parties s'engagent à traiter de manière confidentielle toutes les informations confidentielles de l'autre partie reçues dans le cadre de la collaboration — y compris les données clients du client traitées via le CRM et les canaux de communication — et à ne pas les transmettre à des tiers. Cette obligation subsiste après la fin de la relation contractuelle.

Les contrats à exécution continue (en particulier les prestations d'exploitation et de maintenance) peuvent être résiliés par écrit par chacune des parties moyennant un préavis de 30 jours pour la fin du mois, sauf convention contraire.

En cas de rétractation motivée du client après passation de la commande, le prestataire est en droit de facturer les prestations exécutées jusqu'à la rétractation. Des frais d'annulation peuvent en outre s'appliquer selon convention distincte.

À la fin du contrat, le client reçoit sur demande un export des données conservées dans le système ; celles-ci sont ensuite effacées conformément à la politique de confidentialité en vigueur ou à un accord de suppression conclu séparément.

Pour l'exécution des prestations (en particulier l'exploitation du CRM et des agents d'IA), le prestataire peut traiter des données à caractère personnel appartenant au client — par exemple celles de ses propres clients. Dans la mesure où le prestataire agit alors en qualité de sous-traitant au sens de l'Art. 28 DSGVO, les parties concluent, avant le début du traitement correspondant, un accord distinct de sous-traitance (AVV).

Le traitement des données a lieu sur une infrastructure auto-hébergée en Allemagne (voir la politique de confidentialité). Le client demeure responsable de traitement pour les données de ses propres clients ; le prestataire les traite exclusivement sur instruction documentée du client, dans le cadre de la commande.

Dans la mesure où des agents d'IA interagissant avec les clients du client sont mis en place dans le cadre de la prestation, le prestataire fournit, dans les limites de la configuration commandée, les mentions de transparence usuelles au titre de l'Art. 50 du règlement européen sur l'IA (règlement (UE) 2024/1689), notamment l'indication qu'il s'agit d'une interaction avec un système d'IA.

Le client demeure responsable de l'utilisation licite des agents d'IA mis en place vis-à-vis de ses propres clients — y compris du respect des obligations sectorielles complémentaires prévues par le règlement européen sur l'IA —, sauf convention contraire expresse.

Le droit de la République fédérale d'Allemagne est applicable. Le for compétent est, dans la mesure permise par la loi, le siège du prestataire.

Si certaines dispositions des présentes AGB étaient ou devenaient nulles, la validité des autres dispositions n'en serait pas affectée.

Toute modification ou complément des présentes AGB requiert la forme écrite.

Pour toute question relative aux présentes AGB : hallo@zemchenko.de